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Brevet européen · EP4279257 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279257
Numéro de demande
EP22174671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C21D 9/00 (2006.01)
C21D 1/06 (2006.01)
B30B 9/08 (2006.01)
C21D 8/00 (2006.01)
B30B 15/02 (2006.01)
B30B 11/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Notter GmbH

In den Erlen 10, 75248 Ölbronn-Dürrn, DE

Inventeur

NOTTER, Klaus

75248 Ölbronn, DE

NOTTER, Manfred

75248 Ölbronn, DE

NOTTER, Julian

75248 Ölbronn, DE

RÖMER, Harald

21465 Reinbeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.