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Brevet européen · EP4279280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279280
Numéro de demande
EP23171534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2023
Publié
22 nov. 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
B41J 2/175 (2006.01)
B41J 2/18 (2006.01)
B41J 2/17 (2006.01)
Priorité
JP 2022081616 18.05.2022
JP 2023041894 16.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

YOSHII, Kazuya

Tokyo, JP

KONDO, Soji

Tokyo, JP

NABESHIMA, Naozumi

Tokyo, JP

TSUKUDA, Keiichiro

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.