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Brevet européen · EP4279290 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279290
Numéro de demande
EP23200302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
22 nov. 2023
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B42D 25/305 (2014.01)
B42D 25/24 (2014.01)
B42D 25/328 (2014.01)
G06K 19/02 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
B42D 25/351 (2014.01)
Priorité
JP 2017027038 16.02.2017
Divisionnaire de
EP18754935
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 30 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 30.12.2024

  5. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.

Dai Nippon Printing Co., Ltd.

1-1, Ichigaya-kaga-cho 1-chome Shinjuku-ku, Tokyo 162-8001, JP

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

MOTOI, Takumi

Tokyo 162-8001, JP

URATA, Shuhei

Tokyo 162-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.