DECKELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4279310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279310
Numéro de demande
EP22739358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60K 15/05 (2006.01)
B60K 1/04 (2019.01)
B60L 53/14 (2019.01)
Priorité
JP 2021002918 12.01.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/000402 07.01.2022
Publication PCT
WO2022/153949 21.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

ALPHA CORPORATION

Alpha Corporation

6-8, Fukuura 1-chome Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Inventeur

NISHIZUKA Mitsuo

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.