FLUGZEUGFAHRWERKSANORDNUNG

Brevet européen · EP4279377 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279377
Numéro de demande
EP23174068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2023
Publié
22 nov. 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B64C 25/12 (2006.01)
B64C 25/34 (2006.01)
Priorité
GB 202207424 20.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Airbus Operations Limited

Pegasus House Aerospace Avenue Filton, Bristol BS34 7PA, GB

Inventeur

BISHOP, Benjamin

Bristol, BS34 7PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.