KOHLENHYDRATVERNETZER

Brevet européen · EP4279537 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279537
Numéro de demande
EP23188831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2016
Publié
22 nov. 2023
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08B 37/00 (2006.01)
C08B 37/08 (2006.01)
C08L 5/00 (2006.01)
C08J 3/075 (2006.01)
Priorité
EP 15202944 29.12.2015
EP 16172254 31.05.2016
EP 16172225 31.05.2016
EP 16172241 31.05.2016
Divisionnaire de
EP19204239
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Galderma Holding SA

Zählerweg 10, 6300 Zug

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

OLSSON, Johan

16733 Bromma, SE

HARRIS, Craig Steven

06410 Biot, FR

MOJARRADI, Hotan

75431 Uppsala, SE

BOITEAU, Jean-Guy

06560 Valbonne, FR

GERFAUD, Thibaut

06370 Mouans Sartoux, FR

TOMAS, Loic

06410 Biot, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.