ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4279545 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279545
Numéro de demande
EP22752833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C08L 67/04 (2006.01)
C08L 23/06 (2006.01)
C08L 23/12 (2006.01)
Priorité
JP 2021021543 15.02.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/005457 10.02.2022
Publication PCT
WO2022/173011 18.08.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Chemical Company, Limited

2-7-1 Nihonbashi, Chuo-ku Tokyo 103-6020, JP

Newlight Technologies, Inc.

14382 Astronautics Lane, Huntington Beach CA 92647, US

Inventeur

CHIBA, Shunsuke

Ichihara-shi, Chiba 299-0195, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.