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Brevet européen · EP4279559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4279559
- Numéro de demande
- EP21919649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2021
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09J 11/04 (2006.01)C09J 11/06 (2006.01)C09J 11/08 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)C09J 175/08 (2006.01)C08G 18/50 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/20 (2006.01)C08G 18/24 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/16 (2006.01)C08G 18/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021003983 14.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/045916 14.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/153761 21.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
MATSUKI Yuichi
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0014, JP
ABE Megumi
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
MIURA Kazuki
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.