PLATTIERTES STAHLMATERIAL
Brevet européen · EP4279629 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4279629
- Numéro de demande
- EP21919583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2021
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C22C 18/04 (2006.01)C23C 2/06 (2006.01)C23C 2/02 (2006.01)C23C 2/16 (2006.01)C23C 2/20 (2006.01)C23C 2/28 (2006.01)C23C 2/40 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)C23C 22/12 (2006.01)C23C 22/18 (2006.01)C25D 3/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021005575 18.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/043848 30.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/153694 21.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
TOKUDA, Kohei
Tokyo 100-8071, JP
SAITO, Mamoru
Tokyo 100-8071, JP
MITSUNOBU, Takuya
Tokyo 100-8071, JP
TOBA, Tetsuya
Tokyo 100-8071, JP
GOTO, Yasuto
Tokyo 100-8071, JP
MORISHITA, Atsushi
Tokyo 100-8071, JP
KAWAMURA, Yasuaki
Tokyo 100-8071, JP
NAKAMURA, Fumiaki
Tokyo 100-8071, JP
KAWANISHI, Koji
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.