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Brevet européen · EP4279636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279636
Numéro de demande
EP22174135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C25B 1/04 (2021.01)
C25B 9/65 (2021.01)
C25B 9/70 (2021.01)
C25B 9/75 (2021.01)
C25B 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Primetals Technologies Germany GmbH

Bunsenstrasse 43, 91058 Erlangen, DE

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

2-3, Marunouchi 3-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 1008332, JP

Inventeur

Bergins, Christian

45711 Datteln, DE

Becker, Gerd

91080 Marloffstein, DE

Buddenberg, Torsten Gerhard

47441 Moers, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.