FENSTERRAHMEN MIT ECKEN
Brevet européen · EP4279680 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4279680
- Numéro de demande
- EP23173314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2023
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E04D 13/03 (2006.01)E04D 13/035 (2006.01)E06B 3/96 (2006.01)E06B 3/964 (2006.01)E06B 3/968 (2006.01)E06B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- PL 44121222 18.05.2022
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
Stoklosa, Lukasz
33-300 Nowy Sacz, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.