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Brevet européen · EP4279693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279693
Numéro de demande
EP23172514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2023
Publié
22 nov. 2023
Délivré
5 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E05F 3/10 (2006.01)
E05F 3/22 (2006.01)
E05F 15/63 (2015.01)
Priorité
DE 102022205036 20.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

GEZE GmbH

Reinhold-Vöster-Straße 21-29, 71229 Leonberg, DE

Inventeur

Stoll, Thomas

73269 Hochdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.