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Brevet européen · EP4279695 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4279695
- Numéro de demande
- EP23172517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2023
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E05F 3/10 (2006.01)E05F 3/12 (2006.01)E05F 3/22 (2006.01)E05F 15/63 (2015.01)E05F 15/53 (2015.01)
- Priorité
- DE 102022205039 20.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
Wörner, Benjamin
70825 Korntal-Münchingen, DE
Stoll, Thomas
73269 Hochdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.