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Brevet européen · EP4279716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279716
Numéro de demande
EP23173154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2023
Publié
22 nov. 2023
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F01N 13/00 (2010.01)
Priorité
JP 2022081851 18.05.2022
JP 2022203573 20.12.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

Yanmar Holdings Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka, JP

Inventeur

ITO, Kazuhisa

Hyogo, JP

FUKUI, Yoshinori

Osaka, JP

HAMAOKA, Shunji

Osaka, JP

UEHARA, Hiroshi

Osaka, JP

NAKAI, Masato

Hyogo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.