MOTORSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4279730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4279730
- Numéro de demande
- EP21934752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2021
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F02D 35/02 (2006.01)F02D 37/02 (2006.01)F02D 41/34 (2006.01)F02P 13/00 (2006.01)F02D 41/22 (2006.01)F02D 43/00 (2006.01)F02D 45/00 (2006.01)F02B 19/12 (2006.01)F02P 5/152 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/013201 29.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/208575 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
INOUE, Yoshiya
Tokyo 108-8410, JP
ASAKURA, Ryota
Tokyo 108-8410, JP
NAKADA, Ryota
Tokyo 108-8410, JP
SHIROTA, Takayuki
Tokyo 108-8410, JP
IIZUKA, Sho
Tokyo 108-8410, JP
KURATA, Kazuo
Tokyo 108-8410, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.