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Brevet européen · EP4279737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279737
Numéro de demande
EP23174199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2023
Publié
22 nov. 2023
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F04D 17/18 (2006.01)
F04B 35/00 (2006.01)
F04B 37/14 (2006.01)
F04B 39/00 (2006.01)
F04B 41/02 (2006.01)
F04B 53/14 (2006.01)
F04F 5/06 (2006.01)
F04F 5/08 (2006.01)
Priorité
CN 202210553496 20.05.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Inventeur

LI, Xin

Hangzhou, CN

XIAN, Dongting

Hangzhou, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.