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Brevet européen · EP4279775 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279775
Numéro de demande
EP21918950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2021
Publié
22 nov. 2023
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16K 11/085 (2006.01)
F16K 27/06 (2006.01)
Priorité
CN 202110065261 18.01.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/120575 26.09.2021
Publication PCT
WO2022/151759 21.07.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Hangzhou Ao Ke Mei Rui Technology Co., Ltd.

No. A320 Of 3rd Floor, 3rd Bldg No. 129 Yi Feng Road Xia Sha Street Qian Tang District, Hangzhou, Zhejiang 310018, CN

Inventeur

HU, Meiyan

Hangzhou, Zhejiang 310018, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.