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Brevet européen · EP4279785 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279785
Numéro de demande
EP21919494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2021
Publié
22 nov. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16L 11/08 (2006.01)
F16L 11/12 (2006.01)
F16L 11/133 (2006.01)
Priorité
JP 2021003867 14.01.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/034807 22.09.2021
Publication PCT
WO2022/153603 21.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

The Yokohama Rubber Co., Ltd.

2-1, Oiwake, Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP

Inventeur

SUEFUJI, Ryotaro

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.