ROHRHEIZUNG
Brevet européen · EP4279833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4279833
- Numéro de demande
- EP23172886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2023
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F24H 1/00 (2022.01)F24H 1/10 (2022.01)F24H 1/14 (2022.01)F24H 9/1818 (2022.01)B60H 1/22 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022112548 19.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
NIEDERER, Michael
76889 Kapellen-Drusweiler, DE
WALZ, Kurt
76767 Hagenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.