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Brevet européen · EP4279852 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4279852
- Numéro de demande
- EP23172880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2023
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F28D 1/053 (2006.01)
- Priorité
- CH 6122022 19.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 8 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Dipietromaria, Andrea
28896 Quarna Sotto VB, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.