VERDAMPFER

Brevet européen · EP4279854 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279854
Numéro de demande
EP22738914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F28D 3/02 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 25/04 (2006.01)
Priorité
CN 202110040801 13.01.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/070481 06.01.2022
Publication PCT
WO2022/152033 21.07.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

York (Wuxi) Air Conditioning And Refrigeration Co., Ltd.

No.32 Changjiang Road Hi-Tech Development Zone, Wuxi, Jiangsu 214028, CN

Johnson Controls Tyco IP Holdings LLP

5757 N. Green Bay Avenue, Milwaukee, WI 53209, US

Inventeur

SU, Xiuping

Wuxi, Jiangsu 214028, CN

WANG, Yong

Wuxi, Jiangsu 214028, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.