CODEUR MAGNÉTIQUE INCRÉMENTAL
Brevet européen · EP4279872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4279872
- Numéro de demande
- EP23173539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2023
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)G01D 5/245 (2006.01)G01D 7/00 (2006.01)G05G 5/03 (2008.04)G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/0354 (2013.01)H01H 19/14 (2006.01)H01H 36/00 (2006.01)G06F 3/0362 (2013.01)G05G 1/10 (2006.01)G05G 5/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2204669 17.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
BESNARD, Mathieu
33700 MERIGNAC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.