FAHRZEUGBEWERTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4279884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4279884
- Numéro de demande
- EP23172634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2023
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01H 1/00 (2006.01)G01M 17/007 (2006.01)G05B 23/02 (2006.01)G07C 5/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022080738 17.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
BUNAZAWA, Hideaki
Toyota-shi 471-8571, JP
MUKOGAWA, Shintaro
Toyota-shi 471-8571, JP
ZENIBANA, Rikako
Toyota-shi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.