SENSORVORRICHTUNG FÜR EINEN KRAFTFAHRZEUGSCHEINWERFER

Brevet européen · EP4279948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4279948
Numéro de demande
EP22173687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/931 (2020.01)
G06V 20/56 (2022.01)
B60Q 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

ZKW Group GmbH

Rottenhauser Straße 8, 3250 Wieselburg, AT

Inventeur

Hartmann, Peter

3394 Schönbühel an der Donau, AT

Kosmas, Kyriakos

3380 Pöchlarn, AT

Fahrngruber, Simon

3242 Texing, AT

Popp, Roman

3251 Purgstall an der Erlauf, AT

Mitterlehner, Stefan

3240 Mank, AT

Musheghyan, Mikayel

3250 Wieselburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.