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Brevet européen · EP4280039 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4280039
Numéro de demande
EP23196990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
22 nov. 2023
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06F 3/043 (2006.01)
G01H 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 201708100 19.05.2017
Divisionnaire de
EP18730417
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 8 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

SINTEF TTO AS

Sintef TTO AS

Postboks 4764 Sluppen, 7465 Trondheim, NO

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DAHL, Tobias Gulden

0373 Oslo, NO

BJERKENG, Magnus Christian

0373 Oslo, NO

VOGL, Andreas

0373 Oslo, NO

PETTERSEN, Odd Kristen Østern

7465 Trondheim, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.