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Brevet européen · EP4280069 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4280069
Numéro de demande
EP22899599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G06F 11/36 (2025.01)
G05B 17/02 (2006.01)
G06F 8/41 (2018.01)
G05B 19/05 (2006.01)
G06F 11/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2022/085161 02.04.2022
Publication PCT
WO2023/184554 05.10.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Contemporary Amperex Technology (Hong Kong) Limited

Level 19, China Building 29 Queen's Road Central, Central, Central And Western District, HK

Inventeur

WANG, Xuming

Ningde Fujian 352100, CN

ZHANG, Dongfei

Ningde Fujian 352100, CN

LIU, Chang

Ningde Fujian 352100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.