VERFAHREN UND SYSTEME ZUR BESTIMMUNG EINER ODER MEHRERER EIGENSCHAFTEN IN EINER KABINE EINES FAHRZEUGS

Brevet européen · EP4280169 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4280169
Numéro de demande
EP23171212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2023
Publié
22 nov. 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06V 10/14 (2022.01)
G06V 10/24 (2022.01)
G06V 20/59 (2022.01)
B60R 21/015 (2006.01)
Priorité
GB 202207316 19.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Aptiv Technologies AG

Spitalstrasse 5, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Rehfeld, Timo

51109 Köln, DE

Hahn, Lukas

42113 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.