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Brevet européen · EP4280335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4280335
Numéro de demande
EP22173913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
7 mai 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/0562 (2010.01)
C08L 83/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

IMEC VZW

Imec VZW

Kapeldreef 75, 3001 Leuven, BE

Universiteit Hasselt

Martelarenlaan 42, 3500 Hasselt, BE

Inventeur

DE SLOOVERE, Dries

3500 Hasselt, BE

HARDY, An

3740 Bilzen, BE

VAN BAEL, Marlies

3461 Molenbeek-Wersbeek, BE

VEREECKEN, Philippe

3321 Hoegaarden, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.