RADOM
Brevet européen · EP4280377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4280377
- Numéro de demande
- EP21919480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2021
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)H01Q 1/42 (2006.01)B32B 1/00 (2024.01)B32B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021003624 13.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/032275 02.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/153588 21.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
MIYAZAKI, Teruki
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
KAMIMURA, Yukihiro
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
ITO, Tomohiro
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.