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Brevet européen · EP4280390 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4280390
Numéro de demande
EP22173666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01R 13/533 (2006.01)
H01R 13/631 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Avertronics Inc.

No. 10 Gongyequ 19th Rd., Nantun Taichung City 408, TW

Inventeur

Lai, Austin

408 Taichung City, TW

Chien, Chao-I

408 Taichung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.