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Brevet européen · EP4280484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4280484
Numéro de demande
EP23195054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2016
Publié
22 nov. 2023
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G11B 27/10 (2006.01)
H04H 60/04 (2008.01)
H04N 21/43 (2011.01)
H04N 21/436 (2011.01)
H04J 3/06 (2006.01)
H04L 65/61 (2022.01)
Priorité
US 201514617604 09.02.2015
Divisionnaire de
EP20203445
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Sonos, Inc.

301 Coromar Dr., Goleta, CA 93117, US

Inventeur

LIN, Ted M

Santa Barbara, 93101, US

VEGA, Luis

Santa Barbara, 93101, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.