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Brevet européen · EP4280592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4280592
- Numéro de demande
- EP21919742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2021
- Publié
- 22 nov. 2023
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04N 25/571 (2023.01)H04N 25/59 (2023.01)H04N 25/77 (2023.01)H04N 25/63 (2023.01)H04N 25/65 (2023.01)H10F 39/12 (2025.01)H10F 39/00 (2025.01)
- Priorité
- JP 2021005353 15.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/048521 27.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/153857 21.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRASE, Junji
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
YAMADA, Takayoshi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
NISHIMURA, Kazuko
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.