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Brevet européen · EP4280832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4280832
Numéro de demande
EP22766382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2022
Publié
22 nov. 2023
Délivré
3 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/20 (2006.01)
F28D 15/02 (2006.01)
F28D 15/04 (2006.01)
Priorité
CN 202110268559 12.03.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/080341 11.03.2022
Publication PCT
WO2022/188860 15.09.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Huawei Technologies Co., Ltd.

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

WU, Huipeng

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

HUANG, Xinpei

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

LIU, Tao

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

ZHOU, Along

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

SHI, Jian

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.