KAKAOZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4280887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4280887
- Numéro de demande
- EP22724385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A23G 1/32 (2006.01)A21D 2/26 (2006.01)A23G 1/44 (2006.01)A23G 1/48 (2006.01)A23L 25/00 (2016.01)A21D 13/00 (2017.01)
- Priorité
- EP 21171999 04.05.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/072070 03.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/236259 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
BAREY, Vanessa
59700 Marcq-en-Baroeul, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.