HAUSHALTS-GESCHIRRSPÜLMASCHINE

Brevet européen · EP4280929 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4280929
Numéro de demande
EP22700494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2022
Publié
29 nov. 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47L 15/23 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
Priorité
DE 102021200603 25.01.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/050611 13.01.2022
Publication PCT
WO2022/157063 28.07.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

LUGERT, Michael

89343 Jettingen-Scheppach, DE

EISENBART, Bernd

89438 Holzheim, DE

OBLINGER, Werner

89426 Mödingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.