GEWEBEVERSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4280974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4280974
- Numéro de demande
- EP22829885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- CN 202111551922 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/062186 14.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/111879 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
ZHANG, Jie
Shanghai 200233, CN
LIU, Qinglong
Shanghai 200233, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.