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Brevet européen · EP4280988 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4280988
Numéro de demande
EP22743218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2022
Publié
29 nov. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 202163140390 P 22.01.2021
EP 21172336 05.05.2021
Demande PCT
PCT/US2022/013245 21.01.2022
Publication PCT
WO2022/159659 28.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

CRC EP, Inc.

6024 Jean Road, Lake Oswego, OR 97035, US

Inventeur

PANESCU, Dorin

San Jose, California 95136, US

HATA, Carey

Irvine, California 92620, US

DE LA RAMA, Alan

Cerritos, California 90703, US

EBERT, Henning

12437 Berlin, DE

HOLZINGER, Steffen

12437 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.