HANDINSPEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4281254 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281254
- Numéro de demande
- EP22742956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G03B 17/56 (2021.01)H04N 23/50 (2023.01)H04N 23/57 (2023.01)B25J 19/04 (2006.01)G03B 15/02 (2021.01)H04N 7/18 (2006.01)F16M 13/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 2150078 25.01.2021
- Demande PCT
- PCT/SE2022/050067 21.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/159026 28.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Kennet
652 20 KARLSTAD, SE
RYMAN, Johan
663 40 HAMMARÖ, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.