HOLZBEARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4281264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4281264
Numéro de demande
EP22742333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2022
Publié
29 nov. 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B27L 7/06 (2006.01)
B27L 7/00 (2006.01)
Priorité
NZ 21772131 20.01.2021
NZ 21780116 14.09.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/050411 19.01.2022
Publication PCT
WO2022/157627 28.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

McMillan, Jaron Lyell

282 Marshs Road Hornby RD6, Christchurch South 7676, NZ

Inventeur

McMillan, Jaron Lyell

Christchurch South 7676, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.