ÜBERDACHUNG FÜR EINEN EBENEN TÜRRAHMEN
Brevet européen · EP4281374 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281374
- Numéro de demande
- EP22703774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B64F 1/00 (2024.01)B64F 1/30 (2006.01)E04F 10/04 (2006.01)E04H 15/08 (2006.01)B64C 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US 202163140007 P 21.01.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/013298 21.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/159691 28.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
Blumenfeld, Edward, Robert
Syosset, NY 11791-6012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.