HEBEZEUG
Brevet européen · EP4281399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281399
- Numéro de demande
- EP21823742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2021
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B66D 3/16 (2006.01)B66D 3/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021101058 19.01.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2021/100947 29.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/156839 28.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 26 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
STRUCK, Detlef
42115 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.