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Brevet européen · EP4281403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281403
- Numéro de demande
- EP22703769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 17/00 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202163140037 P 21.01.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/013155 20.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/159601 28.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
BORONI, Davide
Oshkosh, WI 54902-2566, US
LAVAGNINI, Matteo
Oshkosh, WI 54902-2566, US
MARCHESINI, Roberto
Oshkosh, WI 54902-2566, US
POLTRONIERI, Zeno
Oshkosh, WI 54902-2566, US
YUTZY, Fredric, L.
Oshkosh, WI 54902-2566, US
KOBEL, Korry, D.
Oshkosh, WI 54902-2566, US
HILL, John
Oshkosh, WI 54902-2566, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.