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Brevet européen · EP4281433 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281433
- Numéro de demande
- EP22718600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07C 61/04 (2006.01)A61K 8/03 (2006.01)
- Priorité
- EP 21165696 29.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/057758 24.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/207448 06.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.