KERAMIK ENTHALTENDES TEXTIL
Brevet européen · EP4281612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281612
- Numéro de demande
- EP21763133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2021
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- D06M 11/45 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)D06M 11/46 (2006.01)D06M 11/48 (2006.01)D06M 11/49 (2006.01)D06M 13/224 (2006.01)D06M 23/16 (2006.01)D06N 3/00 (2006.01)D06N 3/16 (2006.01)D06M 11/79 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100001277 25.01.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2021/057211 05.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/157562 28.07.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
UBERTI, Francesca
28838 Stresa (Verbano-Cusio-Ossola), IT
MOLINARI, Claudio Giuseppe
28100 Novara, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.