ENSEMBLE ET PROCÉDÉ D'ALIGNEMENT AUTOMATIQUE DE RAILS
Brevet européen · EP4281618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281618
- Numéro de demande
- EP22705422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E01B 29/46 (2006.01)B23K 37/04 (2006.01)B23K 37/047 (2006.01)B23K 101/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 2100487 19.01.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050098 18.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/157449 28.07.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 20 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
DEMOND, Nicolas
59700 Marcq en Baroeuil, FR
ERRABIE, Imad
59300 Valenciennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.