HYDRAULISCHE MASCHINE VOM TYP FRANCIS
Brevet européen · EP4281663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281663
- Numéro de demande
- EP21809958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2021
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G10K 11/16 (2006.01)F03B 3/02 (2006.01)F03B 11/04 (2006.01)G10K 11/172 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021101197 21.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080881 08.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/156929 28.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
HÜBNER, Björn
89075 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.