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Brevet européen · EP4281690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281690
- Numéro de demande
- EP23703162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2023
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16H 57/08 (2006.01)F16H 57/023 (2012.01)F16H 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022109201 14.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/052382 01.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/198333 19.10.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 5 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
CIHLAR, Bernd
77972 Mahlberg, DE
WOLTERS, Dominik
77972 Mahlberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.