DOPPELVAKUUMDICHTUNG
Brevet européen · EP4281691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281691
- Numéro de demande
- EP22753189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16J 15/46 (2006.01)F16J 15/00 (2006.01)F16J 15/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202163148625 P 12.02.2021US 202117567071 31.12.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/015540 07.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/173708 18.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
CHILESE, Frank
San Ramon, California 94583, US
HILL, Shannon
Hayward, California 94544, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.