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Brevet européen · EP4281699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4281699
- Numéro de demande
- EP22776742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2022
- Publié
- 29 nov. 2023
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 41/00 (2006.01)F16L 41/06 (2006.01)F16K 43/00 (2006.01)F16L 55/10 (2006.01)F16L 55/11 (2006.01)F16L 55/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202163166436 P 26.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/021989 25.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/204538 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Mueller International, LLC
Atlanta, GA 30328, US
Inventeur
QASIM, Mohammad Unnus
Decatur, Illinois 62521, US
LI, Yixin
Savoy, Illinois 61874, US
LARSON, Ryan Fairchild
Decatur, Illinois 62521, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.