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Brevet européen · EP4281734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4281734
Numéro de demande
EP21815918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2021
Publié
29 nov. 2023
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
G01D 5/245 (2006.01)
Priorité
DE 102021101209 21.01.2021
DE 102021118019 13.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/081028 09.11.2021
Publication PCT
WO2022/156931 28.07.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

HELLA GmbH & Co. KGaA

Rixbecker Straße 75, 59552 Lippstadt, DE

Inventeur

IRLE, Henning

59557 Lippstadt, DE

FORST, Sebastian

59174 Kamen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.